Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE CUVEE DU DOMAINE
CHAMPAGNE PONSON PERE ET FILS PROPRIETAIRES RECOLTANT MANIPULANT

Numéro de dépôt :
1666502
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
REIMS

Présentation de la marque CHAMPAGNE CUVEE DU DOMAINE

Déposée le 30 septembre 1988 par la société CHAMPAGNE PONSON PERE ET FILS PROPRIETAIRES RECOLTANT MANIPULANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CHAMPAGNE CUVEE DU DOMAINE »

Le déposant est la société CHAMPAGNE PONSON PERE ET FILS PROPRIETAIRES RECOLTANT MANIPULANT domicilié(e) à COULOMMES LA MONTAGNE 51390 (dossier no 2125105) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 715 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME MOBILLION MICHELE, épouse PONSON représentant CHAMPAGNE PONSON PERE ET FILS domicilié(e) (dossier no 2125105) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque CHAMPAGNE CUVEE DU DOMAINE est expirée depuis le 30 septembre 1998.

CHAMPAGNE PONSON PERE ET FILS PROPRIETAIRES RECOLTANT MANIPULANT a également déposé les autres marques suivantes : MAGNUM DE CHAMPAGNE "LE MEROVEE"


CHAMPAGNE PONSON PERE ET FILS PROPRIETAIRES RECOLTANT MANIPULANT - à COULOMMES LA MONTAGNE 51390 (dossier no 2125105) - France - SIREN 302715479


MADAME MOBILLION MICHELE, épouse PONSON représentant CHAMPAGNE PONSON PERE ET FILS - (dossier no 2125105) - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 1998 n°2125105 - Publication au BOPI 1998-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Inscription le 23 mars 1999 - Renonciation totale n°274300 - Publication au BOPI 1999-03-23

Vin de provenance franÇaise, à savoir: CHAMPAGNE